Conseil municipal Le 13 novembre 2023 à 19h00

Conseil municipal de la Ville de La Flèche, lundi 13 novembre, 19h00 dans la salle du conseil de l’hôtel de ville.

Ordre du jour

• Installation d’une conseillère municipale
• Modification du rang des adjoints au maire et élection d’un nouvel adjoint
• Modification du régime indemnitaire des élus
• Modification de la composition des commissions municipales
• Communauté de communes du Pays fléchois – Création et composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
• Décision Modificative n° 2/2023 – Budget principal – Ville de La Flèche
• Décision Modificative n° 2/2023 – Budget annexe Service de l’Eau
• Décision Modificative n° 2/2023 – Budget annexe Service de l’Assainissement
• Décision Modificative n° 2/2023 – Budget annexe Cinéma municipal « Le Kid »
• Décision Modificative n° 2/2023 – Budget annexe Location de salles
• Admission en non-valeur (ANV) et créances éteintes – Budget Principal Ville de La Flèche et Budgets annexes
• Constitution et reprise de provisions pour dépréciation de créances – Budget Principal Ville de La Flèche et Budgets annexes
• Approbation du rapport de la de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 15 juin 2023
• Personnel municipal – Modification du tableau des emplois
• Personnel municipal – Recensement de la population 2024 – Recrutement agents contractuels et modification de la rémunération
• Personnel municipal – Formateur interne
• Vente du Presbytère de Saint-Germain du Val à La Flèche – parcelles BM 57 à 63
• Sarthe Habitat – Construction de logements locatifs sociaux – Champ Baudry – Demande de subvention
• Déclassement et désaffectation pour parties des voies communales rue Printania et rue des Gravaux
• Projet agri-voltaïque sur une exploitation agricole au lieu-dit « les Basses Racinaies » à La Flèche
• Convention relative à l‘édition 2024 de l’événement culturel musical régional, en déclinaison de La Folle Journée de Nantes en région dans la ville de La Flèche
• Attribution de subvention exceptionnelle
• Adoption de décisions municipales

Mairie de La Flèche, Place de l'Hôtel de ville, La Flèche